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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire
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FRANC BOUQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANC BOUQUET
G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS

Numéro de dépôt :
97692003
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/08/2027

Présentation de la marque FRANC BOUQUET

Déposée le 14 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANC BOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 800 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.M.V.L., SAS, (Grandes Marques du Val de Loire) domicilié(e) BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France.

La marque FRANC BOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANC BOUQUET arrivera à expiration en date du 14 août 2027.

G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : GUILBAUD FRERES , PERE JULIEN GUILBAUD FRERES , EXCELSUS , BB RESERVE BEAU SOLEIL , ANDRE VINET , LES CHARMANTES , LA GRANDIERE , LA CUVEE GRAND OR , AV BLANC SAUVAGE , BARRE FRERES


G.M.V.L. (Grandes Marques du Val de Loire), SAS - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France - SIREN 856800537


G.M.V.L., SAS, (Grandes Marques du Val de Loire) - BEAU SOLEIL - 44190 - GORGES - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348680 - Publication au BOPI 2007-08-10

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656575 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-01

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